Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BARRE AU CHOCOLAT
SIGAFI (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3225942
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
LA BARRE AU CHOCOLAT de SIGAFI

Présentation de la marque LA BARRE AU CHOCOLAT

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BARRE AU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes,85210 SAINT JEAN DE BEUGNE - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) BP 323,85008 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85008 - France.

La marque LA BARRE AU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BARRE AU CHOCOLAT est expirée depuis le 29 avril 2013.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE , Le Pré du Fou


SIGAFI (Société anonyme) - Route des Mottes,85210 SAINT JEAN DE BEUGNE - 85210 - France - SIREN 377564240


JURICA - BP 323,85008 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Brioche ou gâche au chocolat et/ou Viennoiserie à partir d'une pâte briochée avec une barre au chocolat.